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Conditions Générales de Vente

Maison Poesia invite toute personne qui s’est connectée à sa boutique en ligne à lire attentivement les Conditions Générales de Vente ci-après avant de procéder à toute commande.

En confirmant sa commande, le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepte dans leur intégralité. Maison Poesia peut être amené à modifier ces Conditions Générales de Vente, il est donc indispensable qu’elles soient lues avant toute confirmation de commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Maison Poesia et pour l’ensemble des articles et des services proposés sur le site.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations de l’acheteur dans la cadre de la vente en ligne de biens et de services sur le site www.maisonpoesia.com, de la commande à la livraison, incluant le paiement et les services mis à disposition par Maison Poesia, conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance

ARTICLE 2 – PRODUITS

Le site maisonpoesia.com est un site de vente en ligne proposant une sélection d’objets de décoration, de mobiliers, de papeterie, de bijoux et d’accessoires dont les caractéristiques énoncées sont les suivantes : photo, descriptif, tarif TTC en euros, disponibilité.

Caractéristique des produits

Les informations fournies sur le site ou sur les différents outils de communication utilisés par Maison Poesia présentent les caractéristiques essentielles du produit et sont destinées, sans être exhaustives, à informer le Client de la façon la plus complète, conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation. Elles sont rédigées à partir des informations fournies par le fabriquant ou le fournisseur du produit.

Le Client est tenu de consulter le descriptif de chaque produit afin de prendre connaissance de ses caractéristiques, et éventuellement de ses conditions d’utilisation et d’entretien.

Les photographies illustrant, le cas échéant, les produits ne constituent pas un document contractuel.

Disponibilités des produits

La disponibilité ou l’indisponibilité d’un produit est mentionnée clairement sur la page du produit concerné. Seuls les articles figurant sur le site maisonpoesia.com et identifiés comme disponibles au jour de la commande peuvent être vendu au Client.

Malgré une mise à jour fréquente du niveau des stocks, si un produit se révélait indisponible postérieurement à la commande du Client, Maison Poesia s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais, par téléphone ou courrier électronique.

Ce dernier pourra alors demander, dans les 14 jours au plus tard suivant leur versement :

  • soit le remboursement des sommes versées
  • soit l’échange du produit indisponible contre un autre produit
  • soit l’annulation de la commande.

Aucune pénalité d’annulation ne sera alors appliquée.

En dehors du remboursement intégral du produit non disponible, aucune indemnité d’annulation ne pourra être demandée.

ARTICLE 3 – PRIX

Tous les prix indiqués sur le site maisonpoesia.com sont exprimés en euros (€) et s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC).

Les prix affichés ne tiennent pas compte des frais de livraison. Ceux-ci seront ajoutés et indiqués de manière distincte avant la validation de la commande par le Client.

Sauf mention spécial sur la fiche de l’article, les prix affichés ne tiennent pas compte des éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles qui nécessiteront la saisie d’un code par le Client avant la validation du panier.

Le montant total dû par le Client et son détail sont rappelés sur la page de confirmation de commande.

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Soumis à l’évolution des tarifs appliqués par les fournisseurs de Maison Poesia, les prix affichés sur le site maisonpoesia.com sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

ARTICLE 4 – COMMANDE

Afin de passer sa commande, le Client devra au préalable créer son espace client personnel.

Le client devra ensuite s’identifier sur le site maisonpoesia.com en utilisant l’identifiant et le mot de passe, personnel et confidentiel, fournis lors de la création de son compte.

Il appartient au Client de ne pas communiquer ces informations et s’engage à conserver une stricte confidentialité sur ces données, reconnaissant être le seul responsable de l’accès au service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée.

Lors de son inscription, le Client s’engage à fournir des information réelles et exactes au moment de leur saisie, et à ne pas utiliser de faux noms ou adresses.

Le Client se doit de vérifier l’exactitude des renseignements fournis à Maison Poesia qui ne pourrait être tenu pour responsable de retards ou erreurs de livraisons liées à d’éventuelles erreurs de saisie.

Passation de la commande

Au moment de passer sa commande, le Client sélectionne le ou les produits disponibles de son choix sur le site maisonpoesia.com, en veillant aux options de tailles et couleurs qui peuvent être indiqués distinctement sur la fiche de l’Article, et les ajoute à son panier en indiquant les quantités souhaitées.

À tout moment, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, de modifier son panier ou de poursuivre sa sélection avant de valider sa commande.

Le client devra ensuite indiquer clairement :

  • les informations utiles au bon déroulement de la livraison (adresse, bâtiment, étage, digicode…)
  • le mode de livraison choisi
  • le mode de règlement choisi

Le client procèdera ensuite au paiement de sa commande via l’interface sécurisée.

La confirmation de la commande et son règlement entraine l’acceptation ferme et définitive des CGV et forme le contrat.

Confirmation de la commande

A la suite du paiement, un mail reprenant le contenu de la commande passée par le Client ainsi que son numéro sera automatiquement envoyé à l’adresse renseignée lors de son inscription.

Maison Poesia se réserve le droit de ne pas valider la commande d’un Client :

  • qui ne respecterait pas les CGV en vigueur lors de sa commande
  • dont l’historique de commandes ferait apparaitre des sommes comme restants dues au titre de précédentes commandes
  • dont l’une des précédentes commandes ferait l’objet d’un litige en cours de traitement
  • qui n’aurait pas répondu à sa demande lors d’une procédure de vérification d’identité

À tout moment, le Client pourra suivre l’évolution de sa commande depuis son compte client.

ARTICLE 5 – MODALITES DE PAIEMENT

Le Client reconnait que toute commande effectuée sur le site maisonpoesia.com est une commande avec obligation de paiement.

Ce dernier pourra régler sa commande en ligne en ayant recours au mode de règlement suivant :

  • Paiement par carte bancaire

Maison Poesia utilise la solution de paiement en ligne Payplug et met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des transactions et des données transmises en ligne : les coordonnées bancaires fournies lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) qui les rend inaccessibles à des tiers.

Le paiement s’effectue directement sur les serveurs bancaires sécurisés de la Banque Populaire qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du règlement.

La commande du Client sera enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque.

L’impossibilité de débiter les sommes dues entrainera l’annulation immédiate de la vente.

Dans le cadre de procédures de contrôle destinées à s’assurer que les coordonnées bancaires d’une personne ne sont pas utilisées à son insu, il pourra être demandé au Client de justifier de son identité. Les pièces utilisées ne seront pas utilisées à d’autres fins que celle-ci.

La commande ne serait alors validée qu’après réception et vérification des éléments transmis.

Réserve de propriétés

Maison Poesia reste propriétaire des Produits commandés sur le site jusqu’à leur paiement complet par le Client, comprenant les éventuels frais de port.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des sommages qu’ils pourraient occasionner.

ARTICLE 6 – EXPEDITION ET LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiqué par le Client lors de sa commande, il lui appartient donc de vérifier que cette adresse ne comporte aucune erreur. La responsabilité de Maison Poesia ne pourra être engagée si la livraison est empêchée ou retardée si l’adresse communiquée est erronée.

Délais d’expédition

Maison Poesia fait son maximum pour traiter et expédier au plus vite toutes les commandes passées sur le site et s’engage à les traiter dans les 3 jours ouvrés à compter de celle-ci.

Ce délai peut néanmoins être allongé dans la cadre d’un afflux important de commandes à traiter.

Les commandes sont relevées tous les jours, du mardi au samedi.

Modes et délais de livraison

Les informations qui suivent concernent uniquement les envois en France métropolitaine et à destination de la Corse, Monaco et Andorre.

Les envois se font en lettres suivies et colissimo selon la nature et le volume des produits commandés.

Dès réception du mail de confirmation d’expédition, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs indiqués ci-dessous

Toutefois, Maison Poesia ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur, ces mentions n’ayant qu’une valeur indicative.

  • Livraison à domicile

Délai indicatif : 2 jours après expédition de votre commande

Envoi en lettre suivi ou colissimo selon la nature et le volume des produits commandés

  • Livraison en point relais (délai habituellement constaté de 2 jours)

Délai indicatif : 2 jours après expédition de votre commande

Envoi en colissimo

  • Click and collect

Le Client retire sa commande directement à la boutique Maison Poesia (75 rue Victor Hugo, 69400 Villefranche sur Saone), aux horaires d’ouverture connus soit du mercredi au samedi de 10H00 à 18H30.

Le Client sera notifié par mail dès que sa commande sera prête

Zones de livraison

La zone géographique de livraison de l’offre du site maisonpoesia.com est la suivante :

  • France métropolitaine et Corse
  • DOM-TOM : Guadeloupe, Guyane, Mayotte, Martinique, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Réunion, St Barthélémy, St Martin, St Pierre et Miquelon
  • Europe : Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

Réception du colis

A la livraison de son colis, le Client est tenu de vérifier l’exactitude de sa commande ainsi que l’état de l’emballage et de la marchandise.

En cas d’anomalie, le Client s’engage à en informer Maison Poesia par mail dans les 5 jours à compter de la réception de sa commande afin que Maison Poesia puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.

Maison Poesia se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs.

ARTICLE 7 – DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles L.221-16 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception ou de retrait de sa commande pour exercer son droit légal de rétractation et signaler à Maison Poesia son intention de lui retourner un ou plusieurs articles.

Il est demandé au client d’adresser un mail ayant pour Objet « Demander un retour » à l’adresse hello@maisonpoesia.com en notifiant les informations suivantes :

  • Numéro et date de commande
  • Date de réception de la commande
  • Référence de l’article, couleur et taille si besoin
  • Nom, adresse et mail du Client

Après réception par mail de la validation de sa demande de retour par Maison Poesia, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner le ou les produits à l’adresse suivante :

Maison Poesia
75 rue Victor Hugo
69400 Villefranche sur Saone

Le ou les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, propre à la revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels.

L’accord de retour transmis par Maison Poesia, précisant le numéro de commande ainsi que la référence du ou des articles devra être joint au colis.

Si les conditions mentionnées sont remplies, Maison Poesia s’engage à rembourser au Client le montant total du ou des articles retournés dans les 14 jours à compter de leur réception.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Articles exclus

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, les exceptions ci-dessous mentionnées s’appliquent et font obstacles à l’exercice du droit de rétractation :

  • Biens personnalisés
  • Biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
  • Biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raison d’hygiène ou de protection de la santé

ARTICLE 8 – GARANTIES ET RESPONSABILITES

Garanties

Le Client est informé que la société Maison Poesia n’est pas fabricant des produits vendus sur le site maisonpoesia.com.

Par conséquent, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un produit défectueux, seule la responsabilité du fabricant pourra être recherchée par le Client, sur la base des informations figurant sur l’emballage du produit en cause. De plus, il est rappelé que les produits, services et informations proposés par Maison Poesia ne substituent en aucune façon à la vigilance du Client.

Responsabilités

Les produits proposés sur le site Maison Poesia sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

La responsabilité de Maison Poesia ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.

Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation de produits ou services.

Le Client reconnait que les caractéristiques et contraintes d’internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur internet.

Ainsi, la responsabilité de Maison Poesia ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau internet notamment une panne dans le service, la présence de virus ou intrusions extérieures.

D’autres parts, Maison Poesia ne garantit pas que le site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, mises à jour, améliorations techniques ou pour mettre à jour son contenu ainsi que sa présentation.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. Maison Poesia dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites ne seraient pas conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Réclamation

Toute réclamation devra être transmise par mail à l’adresse hello@maisonpoesia.com

ARTICLE 9 – FORCE MAJEURE

Maison Poesia ne saurait être responsable de non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution résultait, soit du Client, soit d’un tiers au contrat, soit d’un cas fortuit ou de force majeur.

Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeur, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourrait être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

Outre ceux retenus par la jurisprudence et les tribunaux français, sont également considérés comme cas de force majeur, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, le blocage des moyens de transports et d’approvisionnement pour quelque motif que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre mais également les pannes d’ordinateur ou les difficultés liés aux réseaux de communication.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les 10 jours suivant la date à laquelle enne en aura eu connaissance et les deux parties conviendront des conditions dans lesquelles l’exécution de contrat pourra se poursuivre.

ARTICLE 10 –DONNEES PERSONNELLES

Le traitement des informations nominatives et personnelles transmises par le Client, notamment lors de la création de son compte client, répond aux normes du règlement n°2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de ses données personnelles en application de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978.

Par ailleurs, lors de son inscription sur maisonpoesia.com ou lors de ses visites sur le site ou en boutique, le Client est invité à recevoir la lettre d’information Maison Poesia ainsi que son actualité et ses offres.

Le Client peut à tout moment modifier ou suspendre son abonnement grâce au lien figurant au bas des lettres reçues.

Maison Poesia utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur qui permettent de gagner du temps en le reliant à ses données personnelles présentes sur le site.

Pour les désactiver, il suffira au Client de modifier les paramètres dans son navigateur.

ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’intégralité du contenu présent sur le site (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos) est protégée au titre du droit d’auteur ainsi que de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable de Maison Poesia, toute utilisation est interdite et est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société Maison Poesia est strictement interdite.

ARTICLE 12 – INTEGRALITE

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions Générales de Vente nulle et non avenue ne serait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des présentes Conditions Générales de Vente.

Si une condition n’était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, quel que soit le pays de livraison.

ARTICLE 14 – DUREE ET APPLICATION

Les présentes conditions Générales de Vente s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Maison Poesia.

Si elles sont modifiables à tout moment par Maison Poesia, les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date d’enregistrement de la commande.

ARTICLE 15 – ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE PAR LE CLIENT

En utilisant ce site, vous déclarez avoir la capacité de contracter aux Conditions Générales de Ventes décrites ci-avant, c’est-à-dire que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre Etat ou province de résidence, ou que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

Le Client reconnait avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales de Vente.

En s’inscrivant sur le site et en validant sa commande, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales.

LIVRAISON ET RETOURS

Délais d’expédition

Maison Poesia fait son maximum pour traiter et expédier au plus vite toutes vos jolies commandes.

Elles seront traitées dans les 3 jours (ouvrés) à compter de leur validation mais ce délai pourra néanmoins être allongé dans la cadre d’un afflux important de commandes à traiter.

Les commandes sont relevées tous les jours, du mardi au samedi.

Modes et délais de livraison

Les informations qui suivent concernent uniquement les envois en France métropolitaine et à destination de la Corse, Monaco et Andorre.

Les envois se font en lettres suivies et colissimo selon la nature et le volume des produits commandés.

Dès la réception du mail de confirmation d’expédition, vous pouvez prendre en compte les délais des transporteurs indiqués ci-dessous

  • Livraison à domicile

Délai indicatif : 2 jours après expédition de votre commande

Envoi en lettre suivi ou colissimo selon la nature et le volume des produits commandés

  • Livraison en point relais (délai habituellement constaté de 2 jours)

Délai indicatif : 2 jours après expédition de votre commande

Envoi en colissimo

  • Click and collect

Le Client retire sa commande directement à la boutique Maison Poesia (75 rue Victor Hugo, 69400 Villefranche sur Saone), aux horaires d’ouverture connus soit du mercredi au samedi de 10H00 à 18H30.

Le Client sera notifié par mail dès que sa commande sera prête

Ces informations n’ont qu’une valeur indicative et Maison Poesia ne peut garantir les délais de livraison du transporteur.

Zones de livraison

  • France métropolitaine et Corse
  • DOM-TOM : Guadeloupe, Guyane, Mayotte, Martinique, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Réunion, St Barthélémy, St Martin, St Pierre et Miquelon
  • Europe : Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

Réception du colis

A réception de votre commande, nous vous remercions de vérifier l’exactitude de son contenu ainsi que l’état de l’emballage et de la marchandise.

En cas d’anomalie, vous avez 5 jours pour nous informer par mail (hello@maisonpoesia.com) du problème rencontré afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires au plus vite.

Les livraisons se font à l’adresse que vous nous avez communiqué lors de la création de votre compte ou la validation de votre commande, merci de vérifier que cette adresse ne comporte pas d’erreur.

Retours

Si un article ne vous convient pas, vous avez 14 jours, à compter de la date de réception ou de retrait de votre commande, pour nous en informer.

Merci de nous envoyer un mail à l’adresse hello@maisonpoesia.com et ayant pour objet « Demande de retour » en iniquant les informations suivantes :

  • Numéro et date de commande
  • Date de réception de la commande
  • Référence de l’article, couleur et taille si besoin
  • Nom, adresse et mail du Client

Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais et nous reviendrons vers vous pour vous préciser si le retour est accepté (la liste des produits qui ne pourront pas faire l’objet d’un retour sont à retrouver dans nos CGV).

A réception par mail de notre accord de retour, vous disposez d’un délai de 14 jours pour nous retourner le ou les produits à l’adresse suivante, en joignant l’accord reçu par mail :

Maison Poesia
75 rue Victor Hugo
69400 Villefranche sur Saone

Le ou les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, propre à la revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels.

Si les conditions mentionnées sont remplies, vous serez remboursé dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés.

Les frais de retour sont à votre charge.

CONFIDENTIALITE

Nous vous garantissons la confidentialité de vos informations nominatives et personnelles saisies sur Maison Poesia. Le traitement de ces données répond aux normes du règlement général sur la protection des données (RGPD) n°2016/679.

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de vo données personnelles en application de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978.

Vous pouvez également suspendre à tout moment votre abonnement à La Lettre Maison Poesia en utilisant le lien à cet effet en bas de chaque lettre reçue.

Les cookies

Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur votre ordinateur qui vous permettent de gagner du temps sur Maison Poesia en le reliant directement à vos données personnelles déjà présentes sur le site (identifiant, panier…).

Pour les désactiver, il vous suffit de modifier les paramètres dans votre navigateur.